Déposée le 3 avril 2011 par paoli charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est paoli charles domicilié(e) 66 BIS rue des Roissys - 92320 - CHATILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, paoli charles domicilié(e) 66 BIS rue des Roissys - 92320 - CHATILLON - France.
La marque TERRA MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA MEDICA est expirée depuis le 3 avril 2021.
paoli charles a également déposé les autres marques suivantes : DOCADOC
paoli charles - 66 BIS rue des Roissys - 92320 - CHATILLON - France
paoli charles - 66 BIS rue des Roissys - 92320 - CHATILLON - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux rendus sous contrôle médical ; services de salon de beauté rendus sous contrôle médical.
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